Renseignements généraux:

Nom de l'Association des copropriétaires:

Située à :
n° postal: Commune:
Rue et n°

Représenté par:
Mr Mme Nom: Prénom: Fonction:
Adresse: n° postal: Commune:
Rue et n°
Tel: GSM: e-mail:

Date de la réception définitive de l'immeuble: Nombre de niveaux bâtis: dont en sous-sol.

Nombre de privatifs:
Appartements / Studios: Magasins / Bureaux: Garages / Emplacements de parking:

Entretien de l'immeuble:
par un consierge
par une firme d'entretien
par le personnel de l'A.C.
par les habitants de l'immeuble

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Equipements collectifs d'énergie:

Source d'énergie utilisée pour le chauffage: mazout gaz autres

Chauffage central:
Collectif ou privé ? collectif prive
Si l'équipement est collectif:
emplacement des compteurs dans une partie commune ou privée ? commune privee
Qui est responsable du relevé periodique des compteurs ? le syndic une firme tierse
Combien de relevés sont effectués par an ? 1 2 3 Plus de 3

Eau chaude:
Collectif ou privé ? collectif prive
Si l'équipement est collectif:
emplacement des compteurs dans une partie commune ou privée ? commune privee
Qui est responsable du relevé periodique des compteurs ? le syndic une firme tierse
Combien de relevés sont effectués par an ? 1 2 3 Plus de 3

Eau froide:
Collectif ou privé ? collectif prive
Si l'équipement est collectif:
emplacement des compteurs dans une partie commune ou privée ? commune privee
Qui est responsable du relevé periodique des compteurs ? le syndic une firme tierse
Combien de relevés sont effectués par an ? 1 2 3 Plus de 3

Gaz:
Collectif ou privé ? collectif prive
Si l'équipement est collectif:
emplacement des compteurs dans une partie commune ou privée ? commune privee
Qui est responsable du relevé periodique des compteurs ? le syndic une firme tierse
Combien de relevés sont effectués par an ? 1 2 3 Plus de 3

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Appel de fonds:

Fréquence: jamais 1 x par mois 1 x tous les 3 mois 1 x tous les 6 mois 1 x par an autre

Etablissement des décomptes:
Fréquence: jamais 1 x par mois 1 x tous les 3 mois 1 x tous les 6 mois 1 x par an autre

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Données financières:

Données établies lors de la clôture du dernier décompte en date du

A. Comptes d'actif:
Créances des copropriétaires: Total impayés dernier décompte: Total arriérés décomptes précédents:

Total disponible (Banques et caisse):

B. Comptes de passif:

Fonds de réserve: Fonds de roulement:
Dettes auprès d'organismes financiers: Fournisseurs:

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Grands travaux:

Des travaux importants ont-ils été réalisés dans les 5 dernières années ou ont-ils déjà été décidés par l'assemblée générale des copropriétaires, mais non encore réalisés ?

Nature des travaux:	Réalisés ces 5 dernières années:	Déjà décidés mais non réalisés:
Rénovation toiture
Rénovation installation de chauffage
Rénovation ascenseur
Entretien et rénovation de façade
Rénovation châssis
Rénovation terrasses
Peinture cage d'escalier et hall
Autres travaux (Précisez):

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Litiges:

Y a-t-il des procédures de recouvrement engagées contre des copropriétaires qui n'ont pas payé leur part de charges communes: Non Oui, de 1 à 4 procédures Oui, 5 procédures et plus

S'il existe d'autres procédures en cours auprès des tribunaux, veuillez préciser:

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Interventions de l'assurance:

Nombre de sinistres pour lesquels il y a eu intervention financière de l'assurance au cours de ces 5 dernières années: 0 1 2 3 4 5 et plus

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Ces données reflètent fidèlement la situation de l'A.C. Les présentent données peuvent être vérifiées auprès du syndic actuel.

Commentaire libre:

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